Documents Administratifs

Détails

Écrit par : Pham Phu Cuong

Catégorie : Documents Administratifs

Publication : 5 Juin 2026

Clics : 15

A propos

• Mentions Legales

Protection des données personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à:

Stephane SINN
Compagnie d’Arc de Buc
Complexe sportif André Dufranne
446 rue Morane Saulnier
78530 BUC

Responsabilite

Dans le cadre de sa « Boutique », la Compagnie d’Arc de Buc n’est en aucun cas responsable des transactions. Si l’objet ne correspond pas aux attentes de l’acheteur, s’il est en mauvais état, si l’acheteur ne paie pas, la Compagnie d’Arc de Buc n’est pas responsable. Vous devez prendre contact directement avec la personne concernée. La Compagnie d’Arc de Buc ne fait que publier l’annonce.

Droits de propriété intellectuelle

La totalité des contenus (textes, logos, marques, illustrations, images et photographies) est, sauf documents publics, la propriété intellectuelle exclusive de La Compagnie d’Arc de Buc ou de tiers identifiés ayant autorisé leur exploitation sur ce site. A ce titre, la reproduction et la diffusion partielles ou intégrales, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans autorisation préalable de la Compagnie d’Arc de Buc, conformément aux dispositions de l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle.

Liens vers les sites de tierce-parties

Ce site contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et la Compagnie d’Arc de Buc ne saurait être tenue pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

Accès à des zones protégées par un mot de passe

L’accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement. Toute personne non autorisée tentant d’accéder à ces zones pourra faire l’objet de poursuites.